PLUI-H et règlement de publicité

PLUI-H et règlement de publicité

Urbanisme  ■  Publié le 20.02.2020

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat et le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré enseignes ont été approuvés lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2016.

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe a été approuvé le 7 juillet 2016.
Depuis, il a connu des évolutions (modifications, révisions allégées et modification simplifiées) qui sont disponibles dans leur intégralité sur cette même page. Afin d’en faciliter la lecture, toutes les pièces en vigueur constitutives du PLUI sont récapitulées ci-après avec des liens permettant d’y accéder.

Sommaire
Pièce-0 : Table de concordance du code de l’urbanismePLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-1 : Pièces administrativesVoir chaque procédure détaillée ci-dessous sur cette page.
Pièce-2 : Rapport de présentation.
Tome 1 : Diagnostic territorial et état initial de l’environnement – Modification n°1 approuvée le 20/12/2018
Tome 2 : Justification du projet de PLUi – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Tome 3 : Evaluation environnementale – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-3 : Projet d’aménagement et de développement durablePLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-4 : Orientations d’aménagement et de programmationRévision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-5 : RèglementRévision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-6 : Documents graphiques
6.1 – Plans de zonage – PLUI approuvé le 07/07/2016, Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018, Modification n°1 approuvée le 20/12/2018, Modification n°3 approuvée le 04/02/2021, Modification n°4 approuvée le 10/03/2022, Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
6.2 – Plans de zonage des ZAC – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
6.3 – Contrainte d’urbanisme (cône de dégagement visuel) – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
Pièce-7 : Annexes sanitaires.
7.1 – Notices eau potable et plans des réseaux – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.2 – Notices assainissement, plans des réseaux et zonage d’assainissement – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.3 – Notice déchets ménagers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-8 : Servitudes d’utilité publique.
8.1 – Liste des servitudes d’utilité publique – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
8.2 – Plans des servitudes d’utilité publique – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
Pièce-9 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestrePLUI approuvé le 07/07/2016 et mis à jour par arrêté du 22/09/2022.
Pièce-10 : Périmètres des zones d’aménagement concertéPLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-11 : Périmètre du droit de préemption urbainPLUI approuvé le 07/07/2016 et Modification n°2 approuvée le 12/12/2019.
Pièce-12 : Plans d’alignement.
Chessy (plan de repérage des alignements) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Marais) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Tamaris) – Modification n°2 approuvée le 12/12/2019.
Pièce-13 : Recommandations architecturales (commune de Coupvray)PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-14 : Informations diverses.
14.1 – Délibérations communales instituant le permis de démolir – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.2 – Délibérations communales soumettant les clôtures à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.3 – Délibérations communales soumettant les travaux de ravalement à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.4 – Plan de Prévention des Risques naturels Prévisibles d’inondation de la vallée de la Marne, pour la commune de Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.5 – Recommandations de la SANEF pour Bailly-Romainvilliers et Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.6 – Carte des routes à grande circulation – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.7 – Schéma de coloration – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.8 – Protection sanitaire du tronçon amont de l’aqueduc de la Dhuys (Chessy et Coupvray) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.9 – Protections environnementales : Espace Naturel Sensible sur Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.10 – Zone spéciale de carrière – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.11 – Titres miniers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.12 – Plan d’Aménagement d’ensemble – Commune de Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.13 – Arrêté préfectoral révisant le schéma directeur départemental des Structures agricoles de Seine-et-Marne – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.14 – Porter à connaissance sur les risques industriels – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.15 – Carte des ZNIEFF – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14.16 – Note de synthèse des études hydrogéologiques concernant les terrains situés en limite de la rue des marais entre les voies SNCF et la rue de l’Oustal sur la commune de Coupvray – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.17 – Liste des espèces végétales locales pour le développement de la biodiversité – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-18 – Carte des risques de mouvements de terrains liés aux retraits et gonflements des argiles – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
14-19 – Etudes entrées de ville – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-20 – Carte de synthèse des espaces paysagers et des Espaces boisés classés – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-21 – Carte de vulnérabilité des nappes d’eaux souterraines – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14-22 – Justification de la trame verte et bleue – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-15 : Règlement intercommunal de la publicité, des enseignes et pré-enseignesPLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-16 : Projet d’intérêt généralPLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-17 : Guide de recommandations environnementales et charte de développement durablePLUI approuvé le 07/07/2016.


Consultez l’ensemble des évolutions du PLUI-H du Val d’Europe.

 1 – PLUI-H et RLPi du Val d’Europe approuvés le 7 juillet 2016.

2 – Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvés le 12 avril 2018.

3 – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 12 avril 2018.

4 – Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 14 juin 2018.

5 – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 20 décembre 2018.

6 – Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 13 juin 2019.

7 – Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 12 décembre 2019.

8 – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 17 septembre 2020.

9 – Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 4 février 2021.

10 – Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 10 mars 2022.

11 – Révision allégée n°6 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe approuvée le 22 septembre 2022.

12 – Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe.