Le Conseil communautaire
Val d'Europe agglomération ■ Publié le 21.03.2023
Consultez les comptes-rendus des derniers conseils communautaires de Val d'Europe Agglomération.
Le Conseil communautaire réunit en séance publique l’ensemble des 48 conseillers de Val d’Europe Agglomération. Il règle par ses délibérations toutes les affaires de la compétence de Val d’Europe Agglomération.
Il se réunit en moyenne une fois par mois, au Château de Chessy, siège de l’agglomération, sur convocation du Président.
Ses séances sont publiques.
Comptes-rendus des conseils communautaires
2023
Conseil communautaire du 9 novembre
Liste des délibérations – Mise en ligne 21/11/2023 Procès-verbal – Mise en ligne à venir Délibérations – Mise en ligne à venir
Conseil communautaire du 28 septembre
Liste des délibérations – Mise en ligne 13/10/2023 Procès-verbal – Mise en ligne 20/11/2023 Délibérations – Mise en ligne 13/10/2023
Conseil communautaire du 12 juillet
Liste des délibérations – Mise en ligne 13/07/2023 Procès-verbal – Mise en ligne 13/10/2023 Délibérations – Mise en ligne 08/08/2023
Conseil communautaire du 25 mai
Liste des délibérations – Mise en ligne 12/06/2023 Procès-verbal – Mise en ligne 13/07/2023 Délibérations – Mise en ligne 12/06/2023
Conseil communautaire du 13 avril
Liste des délibérations – Mise en ligne 26/04/2023 Procès-verbal – Mise en ligne 12/06/2023 Délibérations – Mise en ligne 26/04/2023
Conseil communautaire du 9 mars
Liste des délibérations – Mise en ligne 20/03/2023 Procès-verbal – Mise en ligne 26/04/2023Délibérations – Mise en ligne 20/03/2023
2022
Conseil communautaire du 15 décembre
Liste des délibérations – Mise en ligne 26/12/2022 Procès-verbal – Mise en ligne 15/03/2023Délibérations – Mise en ligne 18/01/2023
Conseil communautaire du 20 octobre
Liste des délibérations – Mise en ligne 31/10/2022 Procès-verbal – Mise en ligne 14/12/2022 Délibérations – Mise en ligne 10/11/2022
Conseil communautaire du 22 septembre
Liste des délibérations – Mise en ligne 17/10/2022 Procès-verbal – Mise en ligne 21/10/2022 – Délibérations – Mise en ligne 17/10/2022
Conseil communautaire du 7 juillet
Liste des délibérations Procès-verbal Délibérations – Mise en ligne 11/07/2022 Délibérations – Mise en ligne 09/08/2022
