Le Conseil communautaire

Le Conseil communautaire

Val d'Europe agglomération  ■  Publié le 09.08.2022

Consultez les comptes-rendus des derniers conseils communautaires de Val d'Europe Agglomération.

Le Conseil communautaire réunit en séance publique l’ensemble des 48 conseillers de Val d’Europe Agglomération. Il règle par ses délibérations toutes les affaires de la compétence de Val d’Europe Agglomération.

Il se réunit en moyenne une fois par mois, au Château de Chessy, siège de l’agglomération, sur convocation du Président.
Ses séances sont publiques.


Comptes-rendus des conseils communautaires


2022

Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
Liste des délibérations – Mise en ligne 26/12/2022   Procès-verbal – Mise en ligne à venir
Délibérations – Mise en ligne 18/01/2023
Conseil Communautaire du 20 octobre 2022
Liste des délibérations – Mise en ligne 31/10/2022   Procès-verbal – Mise en ligne 14/12/2022 Délibérations – Mise en ligne 10/11/2022
Conseil Communautaire du 22 septembre 2022
Liste des délibérations – Mise en ligne 17/10/2022 Procès-verbal – Mise en ligne 21/10/2022 – DélibérationsMise en ligne 17/10/2022
Conseil Communautaire du 7 juillet 2022 Liste des délibérations Procès-verbal DélibérationsMise en ligne 11/07/2022 Délibérations – Mise en ligne 09/08/2022
Conseil Communautaire du 2 juin 2022 Liste des délibérations Procès-verbal DélibérationsMise en ligne 24/06/2022

2021


2020


2019


2018


2017


2016