Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 9 octobre
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 9 octobre 2025 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Convention d’objectifs et de moyens avec la Mission Locale des Boucles de la Marne.
2. Acquisition du « Cercle » – modification de la délibération du 25 juin 2025.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
3. Reprise anticipée et affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 budget principal, budgets annexes Eau Potable et Assainissement
4.Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : répartition.
5. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM 3F Seine-et-Marne pour la construction de 25 logements sociaux sur la commune de Saint-Germain-sur-Morin.
6. Garantie d’emprunt « Action Logement » accordée à La COOP FONCIERE FRANCILIENNE pour la construction de 75 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) situés sur la commune de Chessy.
7.Garantie d’emprunt « Caisse des dépôts » accordée à La COOP FONCIERE FRANCILIENNE pour la construction de 75 logements en Bail Réel Solidaire (BRS) situés sur la commune de Chessy
8. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM CLESENCE pour la construction de 28 logements sociaux sur la commune de Serris.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
9. Convention relative aux modalités de prise en charge de prestations de services informatiques pour la solution logicielle oxalis/expert et du guichet numérique des autorisations d’urbanisme.
10. Avenant n°2 à la convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire droit des sols instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol.
HABITAT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
11. Demande de Val d’Europe Agglomération d’être signataire de la Convention d’Utilité Sociale de PLURIAL NOVILIA.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENT
Rapporteur : Fernand VERDELLET
12. Travaux de curage des sédiments du BEP 1 à Coupvray : approbation de la fiche financière et lancement de la consultation.
13. Réalisation du poste primaire d’éclairage public à Coupvray : approbation de l’opération et d’une convention avec EPAFRANCE
14. Mise en œuvre du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables (SDIC) : Modification du programme de réalisation des pistes cyclables dans le cadre du SDIC et avenant au marché de maîtrise d’œuvre n° 23-31 DEGOUY.
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
15. Convention de partenariat avec la commune de Villeneuve le Comte.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
16. Modification du Tableau des emplois.
17. Déplacement d’étude en Italie organisé par l’Association Française du Développement Urbain (AFDU) : autorisation de prise en charge des frais.
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Phillipe DESCROUET
18. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
19. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
