Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 25 juin
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Mercredi 25 juin 2025 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation des procès-verbaux des jeudi 10 avril 2025.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Modification des statuts de Val d’Europe Agglomération.
2. Rapport d’activités 2024 de Val d’Europe Agglomération.
3. Soutien à la commune de Villeneuve Saint-Denis pour l’organisation d’événements.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
4. Approbation des Comptes de gestion.
5. Approbation des Comptes administratifs.
6. Budget 2025 : Décision modificative n°1.
7. Taxe de séjour : Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2026.
8. Bilan d’exécution et actualisation des crédits de Paiement pour l’Autorisation de Programme (AP/CP) pour le Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables.
9. Approbation d’un protocole avec Euro Disney Associés SAS relatif au reversement d’un trop perçu de taxe de séjour pour les années 2022, 2023 et 2024.
10. Politique de soutien aux communes extérieures à l’opération d’intérêt national : Financement des équipements sportifs sur la commune de Villeneuve le Comte.
11. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Pierres et Lumières pour la construction de 8 logements sociaux sur la commune de Coupvray.
12. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Pierres et Lumières pour la construction de 35 logements sociaux sur la commune de Coupvray.
URBANISME
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
13. Déclassement du lot A (parcelle YA n°171) issu de la parcelle YA n°153, sise lieudit « Les Pendants» à Coupvray.
14. Cession du lot A (parcelle YA n°171) issu de la parcelle YA n°153, sise lieudit « Les Pendants » à Coupvray.
15. Acquisition de la parcelle YA 168p, sise lieudit « Les Pendants » à Coupvray.
16. Acquisition du local dénommé « le cercle ».
17. Avis de Val d’Europe Agglomération sur le document-cadre identifiant de manière limitative et exhaustive les surfaces naturelles, agricoles et forestières susceptibles d’accueillir des installations photovoltaïques au sol.
HABITAT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
18. Attribution d’une Subvention à l’ADIL au titre de l’année 2025.
19. Modification du règlement intérieur des aires d’accueil des Gens du Voyage.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENT
Rapporteur : Fernand VERDELLET
20. Création du BEP 15 C à Magny le Hongre : approbation de la Fiche Financière.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Peggy PHARISIEN
21. Approbation du plan d’action de réduction des émissions de polluants atmosphériques après prise en compte de l’avis du préfet.
22. Lancement d’une étude sur la trame noire de Val d’Europe Agglomération.
23. Lancement d’une étude stratégique de lutte contre les ilôts de chaleur urbains.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Thierry CERRI
24. Convention de partenariat dans le cadre de l’organisation des trophées économiques 2025.
25. Demande de dérogation préfectorale au repos dominical pour la SARL KASAILY – CARREFOUR CITY – à Chessy.
ENSEIGNEMENT
Rapporteur : Véronique FLAMENT-BJÄRSTÅL
26. Convention de partenariat pour le Salon l’Etudiant.
27. Renouvellement convention de partenariat avec l’école de la seconde chance de Seine-et-Marne.
VIE SOCIALE
Rapporteur : Anne GBIORCZYK
28. Approbation du Contrat Local de Santé.
29. Soutien à l’association la Vallée des jeux pour l’organisation de l’édition 2025 du Val de Jeux.
30. Renouvellement de la convention de partenariat avec le CIDFF (Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles) au point justice.
31. Adhésion au Centre Hubertine Auclert.
32. Point Justice : Renouvellement convention de partenariat et versement de la subvention à l’association AVIMEJ (France Victimes 77).
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
33. Réseau de Lecture Publique : Convention de partenariat culturel entre Val d’Europe Agglomération et Montry.
34. Soutien à l’enseignement artistique musical, renouvellement du dispositif au titre de l’année 2025.
VIE SPORTIVE
Rapporteur : Luc CHEVALIER
35. Sport Élite : mise en place d’un contrat de performance pour un jeune talent.
36. Charte du sport 2025.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
37. Modification du tableau des emplois.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
38. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
39. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
