Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 5 février
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 5 février 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation du procès verbal de séance du 18 décembre 2025.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
2. Débat d’Orientations Budgétaires 2026.
3. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM 3F Seine-et-Marne pour la construction de 10 logements sociaux sur la commune de Magny le Hongre.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
4. Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI).
5. Rétrocession par EPAFRANCE à Val d’Europe Agglomération de l’emprise foncière du parc urbain de Serris (ZAC du Pré de Claye).
6. Rétrocession par EPAFRANCE à Val d’Europe Agglomération de l’emprise foncière de la chaufferie située à Serris (ZAC du Pré de Claye).
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS
Rapporteur : Fernand VERDELLET
7. Entretien des voiries et du mobilier urbain de Val d’Europe Agglomération : Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché.
8. Approbation d’un protocole d’accord relatif à l’assainissement des eaux pluviales dans le cadre de la Phase V d’aménagement.
9. Réhabilitation des réseaux du bourg de Coupvray, Sud Canal : Approbation de la fiche opération et lancement de la consultation pour l’opération C et autorisation de signature du marché.
10. Réaménagement du Parvis de File 7 : approbation de la Fiche d’Opération et autorisation de lancement du marché de travaux.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Peggy PHARISIEN
11. Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2025.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
12. Présentation du rapport 2025 de situation en matière d’égalité femmes-hommes.
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Phillipe DESCROUET
13. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
14. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
