Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 18 décembre
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 18 décembre 2025 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Adhésion à la Mission Locale de Marne-la-Vallée et désignation des représentants.
2. Désignation d’un nouveau référent déontologue des élus locaux.
3. Approbation des conventions dans le cadre de la procédure de dissolution du SIEMU.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
4. Attribution de compensation définitives 2025.
5. Attribution de compensation prévisionnelles 2026.
6. Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement par anticipation sur le Budget primitif 2026.
7. Régularisation du suramortissement – Nature 204113.
8. Décision Modificative n° 1 : budget principal.
9. Décision Modificative n° 2 : budget annexe assainissement.
10. Produits irrécouvrables et admission en non-valeur de titres de recettes.
11. Politique de soutien aux communes extérieures à l’opération d’intérêt national : Avenant à la convention relative au versement d’un fonds d’aide pour les projets d’équipements sportifs (projet de plaine des sports) sur la commune d’Esbly.
12. Politique de soutien aux communes extérieures à l’opération d’intérêt national : Financement de la restauration scolaire sur la commune d’Esbly.
13. Politique de soutien aux communes extérieures à l’opération d’intérêt national : Financement de l’éclairage de la plaine des sports sur la commune d’Esbly.
14. Convention de fonds d’aide pour le projet de Centre Médical à Serris.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
15. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du service instructeur Communautaire pour la commune de Villeneuve le Comte.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS – DÉCHETS – ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Fernand VERDELLET
16. Redevances de l’Agence de l’Eau, fixation du tarif applicable au 1er janvier 2026 pour les usagers des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
17. Convention relative au transfert de maitrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux du SDIC à Villeneuve le Comte.
18. Rapport d’activités 2024 SMITOM Seine-et-Marne.
19. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2024 .
20. Rapports annuels des délégataires et Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Services de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif.
21. Rapport Annuel du Délégataire 2024 Energie Verte du Val d’Europe -EVVE.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Thierry CERRI
22. Convention avec l’association PEPS (Plein Emploi pour les Séniors).
23. Renouvellement de l’abonnement Cision, outil veille média.
24. Renouvellement de la convention avec le Réseau Entreprendre.
25. Salon Place à l’Emploi Val d’Europe 2026.
26. Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’enseigne Carrefour Market à Coupvray pour l’année 2026 : avis de Val d’Europe Agglomération.
27. Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’enseigne LIDL à Esbly pour l’année 2026 : avis de Val d’Europe Agglomération.
28. Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’enseigne LIDL à Serris pour l’année 2026 : avis de Val d’Europe Agglomération.
VIE SOCIALE
Rapporteur : Anne GBIORCZYK
29. Renouvellement du partenariat avec l’association CERAF – Permanence de médiation familiale au Point Justice Val d’Europe.
30. Avenant à la convention relative à la création d’un poste d’un Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie (ISCG) dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD).
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
31. Rapport d’activité – SMAC du Val d’Europe – File 7.
32. Renouvellement convention d’objectifs et de moyens File 7 au titre de l’année 2026.
33. Soutien au festival de Ukulélé Edition 2026.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
34. Rapport social unique 2024.
35. Mise à jour du Tableau des emplois.
36. Instauration de l’indemnité de maniement de fonds.
37. Mise en place de la mutuelle – Proposition du dispositif par contrat de Labellisation.
38. Reversement du montant des chèques déjeuners non utilisés au profit de l’Amicale du personnel de Val d’Europe Agglomération.
39. Prise en charge et remboursement des frais de mission pour participation à divers salons professionnels ou institutionnels.
40. Renouvellement pour 2026 de la convention de la médecine Professionnelle avec le Centre de Gestion.
41. Renouvellement pour 2026 de la Convention unique relative aux missions facultatives avec le Centre de Gestion.
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Phillipe DESCROUET
42. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
43. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
