Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 16 avril
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 16 avril 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation du Procès Verbal de la séance du 19 février 2026.
2. Désignation des représentants au Conseil d’Administration d’EPAFRANCE.
3. SIAM : Désignation des représentants.
4. SMITOM du Nord Seine-et-Marne : désignation des représentants.
5. Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de la Brie Boisée (SMAEP BB) : désignation des représentants.
6. Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de Thérouanne Marne et Morin (SMAEP TMM) : désignation des représentants.
7. Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Couilly-Pont aux dames/Saint-Germain-sur-Morin : désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants.
8. SMAGE des deux morin (SMAGE) : Désignation des représentants.
9. Syage de l’Yerres (Syage) : désignation des représentants.
10. Seine et Marne Numérique (SMN) : désignation des représentants.
11. Pierre et Lumières : désignation d’un représentant.
12. 3 F Seine et Marne : désignation d’un représentant.
13. 3 Moulins Habitat : désignation d’un représentant.
14. Antin Résidences : désignation d’un représentant.
15. Clésence : désignation d’un représentant.
16. Désignation afin de siéger aux instances du GIP ID 77.
17. Désignation d’un représentant aux instances du CNAS.
18. Désignation afin de siéger aux instances de l’Association « Club des entrepreneurs ».
19. Désignation à la commission Consultative Paritaire (CCP) pour la transition énergétique du SDESM.
20. Désignation de représentants à la Commission consultative d’Élaboration et de suivi (CCES).
21. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration du Collège Louis Braille à Esbly.
22. Désignation de représentants à la Mission Locale de Marne la Vallée
23. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de l’Association Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL)
24. Désignation d’un représentant au Comité des Territoires – Seine et Marne Attractivité.
25. Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau dans le cadre de l’Elaboration du SAGE Marne et Beuvronne.
26. Création et composition des commissions permanentes de Val d’Europe Agglomération.
27. Désignation des membres des commissions permanentes de Val d’Europe Agglomération.
28. Élection de la commission d’appel d’offres (CAO).
29. Création d’une commission ad hoc MAPA pour les marchés publics de travaux.
30. Élection de la commission concessions- délégation de service public (CDSP).
31. Création et principes orientant la composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
32. Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.
33. Création et composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées.
34. Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
35. Délibération fixant le montant et les conditions d’attribution des indemnités de fonction des élus.
36. Fixation des modalités de prise en charge des frais de représentation du Président.
37. Remboursement de frais de déplacement aux élus.
38. Modification du tableau des emplois.
