Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 19 février
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 19 février 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation des procès-verbaux de séance des 18 décembre 2025 et 5 février 2026.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
2. Rapport d’activité de Val d’Europe Agglomération pour l’année 2025.
3. Convention d’objectifs et de moyens avec la Mission Locale de Marne-la-Vallée au titre de l’année 2026.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
4. Reprise anticipée et affectation des résultats 2025
5. Vote des taux TFB, TFNB, CFE, THRS (Taxes Foncières / Cotisation Foncière des entreprises / Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires) pour l’année 2026.
6. Vote du taux de TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) 2026.
7. Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2026.
8. Fongibilité des crédits en M57 et en M49 pour l’année 2026.
9. Vote des Budgets primitifs 202610- Politique de soutien aux communes extérieures à l’opération d’intérêt national : Financement de l’extension de l’hôtel de ville de Montry.
11. Attribution d’un fonds d’aide à la commune de Villeneuve le Comte.
AMÉNAGEMENT – URBANISME
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
12. Débat annuel sur la politique locale d’urbanisme.
MOBILITÉS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
14. Approbation de la Convention de financement complémentaire relative aux études d’Avant-Projet (AVP) du TCSP Esbly/Val d’Europe.
15. Transfert de gestion des gares routières de Chessy et de Serris, à Île-de-France Mobilités.
VIE SPORTIVE
Rapporteur : Luc CHEVALIER
16. Charte du sport 2026 : attribution des subventions aux associations.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
17. Attribution d’une subvention à Val d’Europe Amicale pour l’année 2026.
18. Modification du tableau des emplois.
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Phillipe DESCROUET
19. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
20. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
