Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 25 juin
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 25 juin 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation du Procès-Verbal de séance du 28 mai 2026.
2. Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur sur les aspects de la gestion liés à l’urbanisme et à l’aménagement dans le cadre de l’opération d’intérêt national du secteur IV de Marne-la-Vallée.
3. Délibération relative au débat sur le Pacte de gouvernance.
4. Déplacement d’étude en Norvège organisé par l’Association Française du Développement Urbain (AFDU) : autorisation de prise en charge des frais.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Cyril MARSAUD
5. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
6. Approbation des comptes financiers uniques (CFU) – Budget principal et budgets annexes.
7. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 Budget principal, Budgets annexes Eau Potable et Assainissement.
8. Bilan d’exécution 2025 et modification de l’autorisation de programme et de l’échéancier des crédits de paiement relatifs au Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables (SDIC).
9. Fonds d’aide pour le financement de de travaux de réduction des consommations énergétiques de la toiture de l’école élémentaire du centre à Esbly.
10. Fonds d’aide pour le financement d’aménagement de locaux pour l’accueil de médecins à Esbly.
11. Fonds d’aide exceptionnel pour le financement de travaux après inondation de la salle polyvalente de Saint-Germain-sur-Morin.
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Cyril MARSAUD
12. Règlements intérieurs des Commissions d’Appel d’Offres (CAO), MAPA et Délégation de Service Public.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Serge ARNAUD
13. Rétrocession par EPAFrance à Val d’Europe Agglomération des emprises foncières de la première phase d’aménagement de la gare routière sud et de l’extension de la gare routière nord à Chessy.
14. Rétrocession par EPAFrance à Val d’Europe Agglomération de l’emprise foncière de la chaufferie située à Serris (ZAC du Pré de Claye) – modification de la délibération du 05/02/2026.
HABITAT
Rapporteur : Serge ARNAUD
15. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM 3F Seine et Marne pour la construction de 50 logements sociaux sur la commune de Serris.
16. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM 3F Seine et Marne pour la construction de 14 logements sociaux sur la commune de Magny le Hongre.
17. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM PLURIAL NOVILIA pour l’acquisition d’1 logement social sur la commune de Magny le Hongre.
18. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM 3F Seine et Marne pour la construction de 12 logements sociaux sur la commune de Chessy.
EAU – ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
19. Avenant n°2 à la Délégation de service public pour la gestion des services de l’assainissement collectif et non collectif des communes d’Esbly et Montry.
20. Convention de prestation de service pour la gestion des eaux pluviales de Saint-Germain-sur-Morin.
ÉQUIPEMENTS PUBLICS
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
21. Construction ALSH n°3 de Chessy : Avenant n°2 à la convention MOD, augmentation de la fiche d’opération.
MOBILITÉS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
22. Adhésion à la Centrale d’Achat du Transport Public (CATP).
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Patrick RAOULT
23. Poursuite de l’étude stratégique de lutte contre les ilots de chaleur urbains – approche qualitative.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI – TOURISME
Rapporteur : Thierry CERRI
24. Trophées économiques Val d’Europe 2026 : convention cadre de partenariat.
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Rapporteur : Véronique FLAMENT-BJARTAL
25. Deuxième édition du Salon de l’Etudiant à Val d’Europe : signature de la convention de partenariat avec l’Etudiant.
26. Désignation d’un représentant aux instances de l’Association de l’école de la deuxième chance de Seine et Marne (E2C 77).
VIE SPORTIVE
Rapporteur : Luc CHEVALIER
27. Charte du Sport 2026 : appels à projets (dossiers complémentaires).
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Thierry CERRI
28. Soutien à l’enseignement artistique musical, renouvellement du dispositif au titre de l’année 2026.
VIE SOCIALE
Rapporteur : Yannick MARC
29. Renouvellement de la convention et attribution d’une subvention à France Victimes 77.
30. Renouvellement de la convention avec l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles Sud Est Francilien Interdépartemental (CIDFF SEF) et attribution d’une subvention.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
31. Modification du tableau des emplois.
32. Recours à un contrat pour accroissement temporaire d’activité – Service Environnement.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
33. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
34. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
