Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 1er octobre
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 1er octobre 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation du Procès-Verbal de séance du 25 juin 2026.
2. Renouvellement des conventions de délégation de services avec les communes.
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
3. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : répartition.
4. Présentation de la liste de membres relative à la composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Serge ARNAUD
5. Renouvellement des conventions de mise à disposition du service instructeur communautaire des autorisations du droit des sols.
6. Acquisition d’un local et de places de stationnement situé 5 place de l’Europe à Esbly destiné à l’aménagement d’une médiathèque de proximité.
HABITAT
Rapporteur : Serge ARNAUD
7. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM FOYER REMOIS pour la construction de 5 logements sociaux sur la commune de Montry.
8. Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM FOYER REMOIS pour la construction de 39 logements sociaux sur la commune de Coupvray
EAU – ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
9. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre Val d’Europe Agglomération (VEA) et EPAFRANCE pour la réalisation des bassins nécessaires à la phase V d’aménagement du secteur Disney.
TRAVAUX – PATRIMOINE
Rapporteur : Julien GAILLARD
10. Réaménagement de la cour de la ferme Sainte Geneviève : modification de la fiche opération.
VIE SPORTIVE
Rapporteur : Luc CHEVALIER
11. Charte du Sport 2026 : appels à projets (dossiers complémentaires).
VIE CULTURELLE
Rapporteur : Julien QUINTERNE
12. Rapport d’activité de File 7.
13. Renouvellement du dispositif de soutien à la musique classique.
14. Renouvellement du dispositif de soutien aux manifestations communales et d’actions de communication.
VIE SOCIALE
Rapporteur : Yannick MARC
15. Projet social 2027-2031.
16. Attribution d’une subvention à l’association la Vallée des Jeux.
17. Désignation d’un représentant de Val d’Europe Agglomération auprès du Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF).
18. Désignation d’un représentant de Val d’Europe Agglomération auprès de l’association AVIMEJ France Victimes 77.
19. Désignation d’un représentant de Val d’Europe Agglomération auprès du Centre Hubertine Auclert.
VIE FAMILIALE – PETITE ENFANCE
Rapporteur : Véronique FLAMENT-BJARTAL
20. Actualisation du Règlement Intérieur du Relais Petite Enfance.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
21. Modification du tableau des emplois.
22. Évolution du régime indemnitaire des emplois administratifs supérieurs.
de la fonction publique territoriale.
23. Mise en conformité des modalités de rémunération des vacataires.
24. Recours aux contrats pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
33. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
34. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
