Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 28 mai
Consultez l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire de Val d'Europe Agglomération.
Jeudi 28 mai 2026 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Approbation des Procès-Verbaux de séance des 8 et 16 avril 2026.
2. Adoption du règlement intérieur des instances communautaires de Val d’Europe Agglomération.
3. Création d’un conseil de développement (CODEV).
4. Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires.
5. Détermination de l’actif et du passif du Syndicat d’Études des Mobilités Urbaines de Marne-la-Vallée (SIEMU).
6. Convention de gestion des archives du Syndicat Intercommunal d’Études des Mobilités Urbaines de Marne-la-Vallée (SIEMU).
7. Désignation d’un représentant au GIP 77 « accueil et habitat des Gens du Voyage dans le département de Seine et Marne »
URBANISME – AMÉNAGEMENT
Rapporteur : Serge ARNAUD
8. Acquisition d’un local et de places de stationnement situé 5 place de l’Europe à Esbly destiné à l’aménagement d’une médiathèque de proximité.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS
Rapporteur : Julien GAILLARD
9. Aménagement d’une Médiathèque à Esbly : approbation du programme et de la fiche financière.
EAU – ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
10. Marché n°22.01 : réalisation d’une étude globale relative à l’alimentation en eau potable du périmètre « Vallée de la Marne »: Avenant n°2.
VIESOCIALE – SANTÉ
Rapporteur : Véronique FLAMENT-BJARSTÄL
11. Adhésion à la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Liens Santé 77.
ATTRACTIVITÉ – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Thierry CERRI
12. Convention pour la mutualisation des coûts pour la réalisation d’une photographie aérienne et d’un jumeau numérique 3D du territoire.
SYSTÈME D’INFORMATIONS
Rapporteur : Julien QUINTERNE
13. Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms « CANUT ».
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
14. Préparation des élections professionnelles 2026 – Composition du Comité Social Territoriale.
15. Recours à un contrat pour accroissement temporaire d’activité – Service des Systèmes d’Information.
16. Attribution et conditions d’usage d’un véhicule de fonction à la Direction Générale des Services.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Rapporteur : Philippe DESCROUET
17. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation.
18. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
