PLUI-H et règlement de publicité
Urbanisme ■ Publié le 20.02.2020
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat et le règlement intercommunal de Publicité, des enseignes et pré enseignes ont été approuvés lors du Conseil communautaire du 7 juillet 2016.
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe a été approuvé le 7 juillet 2016.
Depuis, il a connu des évolutions (modifications, révisions allégées et modification simplifiées) qui sont disponibles dans leur intégralité sur cette même page. Afin d’en faciliter la lecture, toutes les pièces en vigueur constitutives du PLUI sont récapitulées ci-après avec des liens permettant d’y accéder.
Sommaire
Pièce-0 : Table de concordance du code de l’urbanisme – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-1 : Pièces administratives – Voir chaque procédure détaillée ci-dessous sur cette page.
Pièce-2 : Rapport de présentation.
Tome 1 : Diagnostic territorial et état initial de l’environnement – Modification n°1 approuvée le 20/12/2018
Tome 2 : Justification du projet de PLUi – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Tome 3 : Evaluation environnementale – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-3 : Projet d’aménagement et de développement durable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-4 : Orientations d’aménagement et de programmation – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-5 : Règlement – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-6 : Documents graphiques
6.1 – Plans de zonage – PLUI approuvé le 07/07/2016, Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018, Modification n°1 approuvée le 20/12/2018, Modification n°3 approuvée le 04/02/2021, Modification n°4 approuvée le 10/03/2022, Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
6.2 – Plans de zonage des ZAC – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
6.3 – Contrainte d’urbanisme (cône de dégagement visuel) – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
Pièce-7 : Annexes sanitaires.
7.1 – Notices eau potable et plans des réseaux – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.2 – Notices assainissement, plans des réseaux et zonage d’assainissement – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.3 – Notice déchets ménagers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-8 : Servitudes d’utilité publique.
8.1 – Liste des servitudes d’utilité publique – Mis à jour par arrêté du 21/02/2023.
8.2 – Plans des servitudes d’utilité publique – Mis à jour par arrêté du 21/02/2023.
Pièce-9 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre – PLUI approuvé le 07/07/2016 et mis à jour par arrêté du 22/09/2022.
Pièce-10 : Périmètres des zones d’aménagement concerté – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-11 : Périmètre du droit de préemption urbain – PLUI approuvé le 07/07/2016, Modification n°2 approuvée le 12/12/2019 et mis à jour par arrêté du 09/12/2022.
Pièce-12 : Plans d’alignement.
Chessy (plan de repérage des alignements) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Marais) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Tamaris) – Modification n°2 approuvée le 12/12/2019.
Pièce-13 : Recommandations architecturales (commune de Coupvray) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-14 : Informations diverses.
14.1 – Délibérations communales instituant le permis de démolir – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.2 – Délibérations communales soumettant les clôtures à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.3 – Délibérations communales soumettant les travaux de ravalement à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.4 – Plan de Prévention des Risques naturels Prévisibles d’inondation de la vallée de la Marne, pour la commune de Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.5 – Recommandations de la SANEF pour Bailly-Romainvilliers et Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.6 – Carte des routes à grande circulation – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.7 – Schéma de coloration – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.8 – Protection sanitaire du tronçon amont de l’aqueduc de la Dhuys (Chessy et Coupvray) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.9 – Protections environnementales : Espace Naturel Sensible sur Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.10 – Zone spéciale de carrière – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.11 – Titres miniers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.12 – Plan d’Aménagement d’ensemble – Commune de Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.13 – Arrêté préfectoral révisant le schéma directeur départemental des Structures agricoles de Seine-et-Marne – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.14 – Porter à connaissance sur les risques industriels – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.15 – Carte des ZNIEFF – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14.16 – Note de synthèse des études hydrogéologiques concernant les terrains situés en limite de la rue des marais entre les voies SNCF et la rue de l’Oustal sur la commune de Coupvray – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.17 – Liste des espèces végétales locales pour le développement de la biodiversité – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-18 – Carte des risques de mouvements de terrains liés aux retraits et gonflements des argiles – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
14-19 – Etudes entrées de ville – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-20 – Carte de synthèse des espaces paysagers et des Espaces boisés classés – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-21 – Carte de vulnérabilité des nappes d’eaux souterraines – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14-22 – Justification de la trame verte et bleue – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-15 : Règlement intercommunal de la publicité, des enseignes et pré-enseignes – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-16 : Projet d’intérêt général – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-17 : Guide de recommandations environnementales et charte de développement durable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-0 : Table de concordance du code de l’urbanisme – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-1 : Pièces administratives – Voir chaque procédure détaillée ci-dessous sur cette page.
Pièce-2 : Rapport de présentation.
Tome 1 : Diagnostic territorial et état initial de l’environnement – Modification n°1 approuvée le 20/12/2018
Tome 2 : Justification du projet de PLUi – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Tome 3 : Evaluation environnementale – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-3 : Projet d’aménagement et de développement durable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-4 : Orientations d’aménagement et de programmation – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-5 : Règlement – Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
Pièce-6 : Documents graphiques
6.1 – Plans de zonage – PLUI approuvé le 07/07/2016, Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018, Modification n°1 approuvée le 20/12/2018, Modification n°3 approuvée le 04/02/2021, Modification n°4 approuvée le 10/03/2022, Révision allégée n°6 approuvée le 22/09/2022.
6.2 – Plans de zonage des ZAC – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
6.3 – Contrainte d’urbanisme (cône de dégagement visuel) – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
Pièce-7 : Annexes sanitaires.
7.1 – Notices eau potable et plans des réseaux – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.2 – Notices assainissement, plans des réseaux et zonage d’assainissement – PLUI approuvé le 07/07/2016.
7.3 – Notice déchets ménagers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-8 : Servitudes d’utilité publique.
8.1 – Liste des servitudes d’utilité publique – Mis à jour par arrêté du 21/02/2023.
8.2 – Plans des servitudes d’utilité publique – Mis à jour par arrêté du 21/02/2023.
Pièce-9 : Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre – PLUI approuvé le 07/07/2016 et mis à jour par arrêté du 22/09/2022.
Pièce-10 : Périmètres des zones d’aménagement concerté – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-11 : Périmètre du droit de préemption urbain – PLUI approuvé le 07/07/2016, Modification n°2 approuvée le 12/12/2019 et mis à jour par arrêté du 09/12/2022.
Pièce-12 : Plans d’alignement.
Chessy (plan de repérage des alignements) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Marais) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Coupvray (plan d’alignement de la rue des Tamaris) – Modification n°2 approuvée le 12/12/2019.
Pièce-13 : Recommandations architecturales (commune de Coupvray) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-14 : Informations diverses.
14.1 – Délibérations communales instituant le permis de démolir – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.2 – Délibérations communales soumettant les clôtures à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.3 – Délibérations communales soumettant les travaux de ravalement à déclaration préalable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.4 – Plan de Prévention des Risques naturels Prévisibles d’inondation de la vallée de la Marne, pour la commune de Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.5 – Recommandations de la SANEF pour Bailly-Romainvilliers et Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.6 – Carte des routes à grande circulation – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.7 – Schéma de coloration – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.8 – Protection sanitaire du tronçon amont de l’aqueduc de la Dhuys (Chessy et Coupvray) – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.9 – Protections environnementales : Espace Naturel Sensible sur Chessy – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.10 – Zone spéciale de carrière – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.11 – Titres miniers – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.12 – Plan d’Aménagement d’ensemble – Commune de Serris – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.13 – Arrêté préfectoral révisant le schéma directeur départemental des Structures agricoles de Seine-et-Marne – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.14 – Porter à connaissance sur les risques industriels – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.15 – Carte des ZNIEFF – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14.16 – Note de synthèse des études hydrogéologiques concernant les terrains situés en limite de la rue des marais entre les voies SNCF et la rue de l’Oustal sur la commune de Coupvray – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14.17 – Liste des espèces végétales locales pour le développement de la biodiversité – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-18 – Carte des risques de mouvements de terrains liés aux retraits et gonflements des argiles – Modification n°3 approuvée le 04/02/2021.
14-19 – Etudes entrées de ville – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-20 – Carte de synthèse des espaces paysagers et des Espaces boisés classés – PLUI approuvé le 07/07/2016.
14-21 – Carte de vulnérabilité des nappes d’eaux souterraines – Modification simplifiée n°1 approuvée le 12/04/2018.
14-22 – Justification de la trame verte et bleue – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-15 : Règlement intercommunal de la publicité, des enseignes et pré-enseignes – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-16 : Projet d’intérêt général – PLUI approuvé le 07/07/2016.
Pièce-17 : Guide de recommandations environnementales et charte de développement durable – PLUI approuvé le 07/07/2016.
