Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 4 avril 2024
Jeudi 4 avril 2024 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du jeudi 29 février 2024.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Modification des statuts de Val d’Europe Agglomération : Prise de compétence IRVE « Infrastructures de Recharge pour Véhicules hybrides et Électriques ».
AFFAIRES FINANCIÈRES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
2. Reprise anticipée et affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget principal, budgets annexes Eau Potable et Assainissement.
3. Vote des taux de fiscalité.
4. Vote du taux de la TEOM.
5. Vote du budget.
6. Provision pour risques affectant aux litiges et aux contentieux.
AMÉNAGEMENT – URBANISME
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
7. Avis sur le Plan Local d’Urbanisme révisé (PLU) de Montévrain arrêté le 14 décembre 2023.
8. Convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire du droit des sols : autorisation de signature d’une nouvelle convention avec la commune de Montry et d’un avenant n°1 à la convention en cours pour les communes de Bailly-Romainvilliers, Chessy, Coupvray, Esbly, Magny le Hongre, Serris, Villeneuve le Comte et Villeneuve Saint-Denis.
HABITAT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
9. GIP 77 « Accueil et habitat des Gens du Voyage dans le département de Seine-et-Marne » : versement de la cotisation au titre de l’année 2024.
TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS ET GEMAPI
Rapporteur : Fernand VERDELLET
10. Marché n° 20.54 Travaux de reconstruction de la station de traitement des eaux usées d’Esbly – Avenant n°3 au marché.
11. Protocole de fin du contrat de concession du service public Assainissement de la ville d’Esbly du 18 août 2009 avec la société SAUR.
12. Extension du bassin BEP 17 : approbation de la Fiche Financière et autorisation donnée à EPAFRANCE de signer les marchés nécessaires à sa réalisation.
VI. Développement économique – RAPPORTEUR : Thierry Cerri
13. Convention partenariale avec le Club des Entrepreneurs Val d’Europe .
14. Outils de données économiques et immobilières des entreprises : renouvellement de la prestation avec la Place de l’immobilier.
15. Prestation de veille média : Renouvellement du contrat.
16. Avis sur une demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS THIMEAUX pour le personnel affecté chez ses clients hôteliers situés en Seine-et-Marne.
TRANSPORT & MOBILITÉS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
17. Gestion des gares routières de Chessy et de Serris : convention de transfert de gestion du domaine public avec Île-de-France Mobilités..
VIE SOCIALE & SANTÉ, VIE FAMILIALE ET ÉDUCATIVE
Rapporteur : Anne Gbiorczyk
18. Modification de la tarification des ateliers du CSI /Mise en place d’un atelier cuisine.
CULTURE
Rapporteur : Ghislain DELVAUX
19. Scène de musiques actuelles du Val d’Europe (File7) : convention partenariale.
20. Subvention annuelle à l’association File7 au titre de l’année 2024.
21. Soutien à l’enseignement musical.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Luc CHEVALIER
22. Convention avec la Fédération Française de Handball pour la mise à disposition de terrains extérieurs amovibles.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
23. Modification du Tableau des emplois.
24. Val d’Europe Amicale : attribution d’une subvention pour l’année 2024.
25. Prise en charge et remboursement des frais de mission pour participation à divers salons professionnels ou institutionnels..
26. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
27. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.
AFFAIRES DIVERSES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
26. Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire par délégation du Conseil Communautaire.
27. Compte rendu des décisions prises par le Président sur délégation du Conseil Communautaire.