Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 25 mai
Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 25 mai.
Jeudi 25 mai 2023 – 20h00
Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy
Séance publique
ORDRE DU JOUR
Lecture et décompte des pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du jeudi 13 avril 2023.
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
1. Société d’HLM Pierres et Lumières : désignation d’un représentant.
FINANCES
Rapporteur : Cyril MARSAUD
2. Vote des taux de fiscalité pour 2023.
3. Approbation des comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes.
4. Approbation des comptes administratifs – Budget Principal et budgets annexes.
5. Budget Principal 2023 : Décision modificative n°1.
6. Taxe de séjour : dispositions applicables à compter du 1er janvier 2024.
7. Garantie d’emprunt – de la SA HLM LE FOYER REMOIS pour l’acquisition en VEFA de 20 logements ZAC du Courtalin – lot CRH12 à Magny le Hongre.
8. Demande de garantie d’emprunt – de la SA HLM 3F SEINE ET MARNE pour l’acquisition en VEFA de 26 logements ZAC du Courtalin – lot CRH11 à Magny-le Hongre.
URBANISME, FONCIER ET HABITAT
Rapporteur : Daniel CHEVALIER
9. Transfert de propriété du Gymnase « Eric Tabarly » à la commune de Serris;
10. ADIL 77 : attribution de la subvention au titre de l’année 2023.
SPORTS
Rapporteur : Luc CHEVALIER
11. Sportif de haut niveau : Avenant à la Convention d’Aménagement à l’Emploi.
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Gérard GOUROVITCH
12. Modification du tableau des effectifs.
AFFAIRES DIVERSES
Rapporteur : Philippe DESCROUET
13. Communication des décisions prises par délégation au Président.
14. Communication des décisions prises par délégation en Bureau Communautaire.
