Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 13 février

Le prochain conseil communautaire aura lieu mercredi 13 février

Agenda  ■  Publié le 08.02.2019

Consultez l'ordre du jour

Mercredi 13 février – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe Agglomération
Château de Chessy – La Grange


ORDRE DU JOUR


Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

1 – Délibération portant consolidation de la définition de l’intérêt communautaire des compétences exercées par Val d’Europe Agglomération
2 – Présentation du rapport de situation en matière d’égalité femmes –hommes

AFFAIRES FINANCIÈRES

3 – Débat d’orientation budgétaires 2019
4 – Garantie d’emprunt accordée à la Société PIERRES AVENIR CONSTRUCTION pour l’acquisition de 28 logements PSLA situés sur la commune de CHESSY

AMÉNAGEMENT – URBANISME

5 – Procédure de modification normale N°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
6 – Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe – Suppression de protections – Bilan de la concertation et arrêt du projet
7 – Procédure de révision allégée N°5 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
8 – Convention de partenariat et de participation financière relative aux études de faisabilité pour définir les conditions de réalisation d’une opération d’aménagement à Villeneuve le Comte

TRAVAUX – ÉQUIPEMENTS

9 – Avenant n°2 au marché n°17.25 – Maintenance, entretien et réparations nécessaires des équipements automatiques des bâtiments communaux et intercommunaux situés sur le Val d’Europe

RESSOURCES HUMAINES

10 – Approbation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels
11 – Temps partiel : modalités d’application dans l’Établissement

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE & EMPLOI

12 – Rallye Emploi Val d’Europe édition 2019

VIE LOCALE

13 – Tarifs Vacances Jeunes Val d’Europe 2019

AFFAIRES DIVERSES

14 – Avenant n°1 à la convention particulière du 3 août 2017 relative à la contribution d’EPAFRANCE à la réalisation d’un local associatif sur la commune de Serris (local sur le lot AF4.B.17 – ZAC du centre urbain du Val d’Europe)
15 – Marché n°15.36 relatif aux prestations de gardiennage – Lot 1 : Gardiennage rattaché au siège du SAN (château, bâtiment nord, grange, bungalows) et lors de manifestations ponctuelles organisées par le SAN – Avenant n°1 – Augmentation du seuil maximum annuel et ajout d’un prix unitaire
16 – Appel à candidature pour l’Extension des Consignes de Tri et mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques
17 – Plateforme d’ingénierie ID 77
18 – Renforcement de la brigade équestre basée à Conches sur Gondoire : convention avec la Police nationale
19 – Décisions prises par délégation au Président
20 – Décisions prises par délégation en Bureau Communautaire