Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 23 septembre

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 23 septembre

Actualités  ■  Publié le 20.09.2021

Consultez l'ordre du jour. Compte tenu des contraintes liées aux préconisations consécutives à l'épidémie de COVID-19, la séance sera publique mais le nombre de place est limité à 20 personnes.

Jeudi 23 septembre – 20h00

Compte tenu des contraintes liées aux préconisations consécutives à l’épidémie de COVID-19, la séance sera publique mais le nombre de place est limité à 20 personnes.

Château de Chessy – La Grange
Rue du Château – Chessy


ORDRE DU JOUR


Informations importantes sur la tenue du conseil communautaire.

L’organisation du conseil respectera strictement les gestes barrières :

  • Distanciation entre les personnes présentes,
  • Mise à disposition de gel hydro-alcoolique ;
  • Le port du masque est obligatoire

Appel nominal des conseillers et pouvoirs.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu du 8 juillet 2021.

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

Rapporteur : Philippe DESCROUET

1 – Modifications des statuts de Val d’Europe Agglomération.

AFFAIRES FINANCIÈRES

Rapporteur : Cyril MARSAUD

2 – Fonds de Péréquation Intercommunal – FPIC.
3 – Fonds national de garantie individuelle des ressources – Substitution de la communauté d’agglomération à ses communes membres pour le prélèvement et le reversement du fonds national de garantie individuelle de ressources à partir du 1er janvier 2022.
4 – Mise à jour des tableaux d’amortissement des immobilisations.
5 – Taxe de séjour Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2022.
6 – Fonds de concours.

AMÉNAGEMENT – URBANISME – HABITAT – POLITIQUE DU LOGEMENT

Rapporteur : Philippe DESCROUET

7 – Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Le Foyer Remois pour l’acquisition en VEFA de 26 logements situés sur le lot AF4B12 à Serris.

Rapporteur : Daniel CHEVALIER

8 – Demande de Val d’Europe Agglomération d’être signataire de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) d’Habitat 77.

TRAVAUX, EAU & ASSAINISSEMENT

Rapporteur : Fernand VERDELLET

9 – Convention avec la Communauté d’Agglomération Marne et Gondoire : Raccordement en eau potable nécessaire à la réalisation de la ZAC du clos des haies Saint-Eloi à Chalifert.
10 – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation de l’espace public Est de l’hôtel de ville de Serris et de la halle couverte : Validation du préprogramme fonctionnel et financier.
11 – Réhabilitation des réseaux du bourg de Coupvray, Sud Canal : lancement du marché de maîtrise d’œuvre pour les phases 2 et 3.
12 – Lancement du marché de MOE dévoiement de la conduite d’eaux pluviales avenue Foch à Montry.

TRANSPORTS, LIAISONS DOUCES, MOBILITÉS

Rapporteur : Luc CHEVALIER

13 – Avis des collectivités territoriales sur le projet de transport en commun en site propre Esbly-Val d’Europe (TCSP EVE).

VIE SOCIALE & SANTÉ

Rapporteur : Anne GBIORCZYK

14 – Évolution des tarifs du centre social intercommunal, La Maison Valeuropénne.
15 – Projet de prévention santé – Partenariat avec le Centre Régional de Coordination des Dépistages des cancers en Île-de-France.

CULTURE

Rapporteur : Ghislain DELVAUX

16 – Répartition de la subvention de la DRAC « Été culturel 2021 ».

SPORTS

Rapporteur : Luc CHEVALIER

17 – Soutien aux Associations intervenantes au Centre Aquatique du Val d’Europe : approbation des conventions.

AFFAIRES DIVERSES

Rapporteur : Philippe DESCROUET

18 – Communication des décisions prises par délégation au Président.
19 – Communication des décisions prises par délégation en Bureau Communautaire.

QUESTIONS DIVERSES

Rapporteur : Philippe DESCROUET