Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 11 octobre

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 11 octobre

Agenda  ■  Publié le 08.10.2018

CONSULTEZ L'ORDRE DU JOUR

Jeudi 11 octobre – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe Agglomération – La Grange
Château de Chessy
Rue des Fermes – Chessy

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

1 – Demande d’adhésion au Syndicat d’alimentation en eau potable de la Brie Boisée

AFFAIRES FINANCIÈRES

2 – Approbation du rapport de la CLECT du 3 octobre 2018 et fixation de l’attribution de compensation de Villeneuve le Comte et Villeneuve Saint-Denis
3 – Garantie d’emprunts : réaménagement de lignes de prêt
3a – Délibération portant réitération de garantie en faveur de la SA d’HLM les Foyers de Seine et Marne
3b – Délibération portant réitération de garantie en faveur de la SA d’HLM La Maison du CIL
3c – Délibération portant réitération de garantie en faveur de la SA d’HLM Plurial Novilia
4 – Substitution aux communes de Villeneuve le Comte et de Villeneuve Saint-Denis auprès de la communauté de communes du Val Briard

AMÉNAGEMENT-URBANISME

5 – Engagement de la procédure d’élaboration du PLH du Val d’Europe 2020-2026
6 – Élaboration du PLH de Val d’Europe Agglomération – Lancement de la consultation

TRAVAUX-ÉQUIPEMENTS

7 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une passerelle piétonne entre Chessy et Dampmart – 13.43 – avenant n°3 – complément de rémunération de la maîtrise d’œuvre
8 – Aménagement d’une crèche 35 places à Chessy – ZAC des Studios et Congrès – Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Programme fonctionnel et financier
9 – ALSH n°3 de Chessy : approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Programme fonctionnel et financier
10 – Groupe scolaire n°4 de Chessy : approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Programme fonctionnel et financier
11 – Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation du réseau des eaux usées et eaux pluviales de Villeneuve Saint-Denis : avenant de transfert
12 – Réhabilitation des réseaux assainissement eaux usées, pluviales et eau potable du bourg de Coupvray : approbation de la fiche financière et lancement de la consultation Phase 1 (Opération A)
13 – Groupement de commandes pour l’achat d’électricité et des services associés – Convention d’adhésion au SIPPEREC / SIPP’nCO
14 – Approbation d’un groupement de commandes en vue d’une étude de création d’un EPAGE sur le bassin versant du Grand Morin entre la CA Pays de Coulommiers, la CA Val d’Europe Agglomération, la CC Pays Créçois, la CC Val Briard, la CC du Provinois, la CC des deux Morin, la CC de la Brie Champenoise, la CC de Sézanne sud-ouest marnais
15 – Groupement de commandes pour le fibrage de sites communaux et intercommunaux et prestations associées – Avenant n°1 à la Convention 115-2016
16 – Convention avec la commune de Favières relative à la réhabilitation de réseaux d’eaux Usées
17 – Réalisation des travaux de la maison des services publics à Chessy : approbation de la fiche financière
18 – Tarification horaire des parkings du centre urbain
19 – Convention entre Val d’Europe Agglomération et le SMITOM Nord Seine-et-Marne relative à l’utilisation des déchèteries du SMITOM par les communes de Villeneuve le Comte et Villeneuve Saint-Denis : avenant n°1
20 – Protocole d’accord relatif à l’assainissement des eaux pluviales entre Val d’Europe Agglomération, EPAFRANCE et EURO DISNEY ASSOCIÉS SCA
21 – Fourniture, pose et dépose d’équipements de Signalisation d’Intérêt Local

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

22 – SIMI 2018
23 – Modification des tarifs de l’espace co-working
24 – Convention de mise à disposition de locaux avec Pôle emploi au sein de la Maison des Services Publics de Val d’Europe
25 – Convention Plateforme Initiative Nord-Seine-et-Marne
26 – Ouvertures dominicales exceptionnelles pour l’année 2019 pour la commune Coupvray : avis de Val d’Europe Agglomération

RESSOURCES HUMAINES

27 – Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.) applicable aux agents de Val d’Europe Agglomération

VIE LOCALE

28 – TIBY 2019 : convention quadripartite entre Val d’Europe Agglomération, la commune de Serris, la fédération française de handball et la ligue Île-de-France de Handball
29 – Convention cadre de soutien au développement de la musique classique sur le Val d’Europe
30 – Rapport 2017 de l’association File 7- Val d’Europe relatif au projet de la Scène de Musiques Actuelles du Val d’Europe

AFFAIRES DIVERSES

31 – Convention cadre de réservation de logements sociaux financés en PSLA en contre-partie de la garantie d’emprunt
32 – Association Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL) : attribution de la subvention au titre de l’année 2017
33 – Convention relative à la gestion du LCR inclus dans le Centre Social Intercommunal du Val d’Europe : reconduction
34 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association VDK pour l’organisation du Festival « Val d’Eurock »
35 – Décisions prises par délégation en Bureau Communautaire
36 – Décisions prises par délégation au Président