Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 14 juin

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 14 juin

Actualités  ■  Publié le 11.06.2018

CONSULTEZ L'ORDRE DU JOUR

Jeudi 14 juin – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe Agglomération – La Grange
Château de Chessy
Rue des Fermes – Chessy

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2018.
– Approbation du compte rendu de la séance du 17 mai 2018.

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES-INTERCOMMUNALITÉ

1 – Demande de retrait du Syndicat Mixte Fermé Centre Brie pour l’Assainissement Non Collectif (SMCBANC).
2 – Extension de la convention de délégation de services (compétences conventionnelles), aux communes de Villeneuve le Comte et Villeneuve-Saint-Denis.

AFFAIRES FINANCIÈRES

3 – Comptes de gestion du Receveur pour 2017.
4 – Compte Administratif 2017.
5 – Budget 2018 – Décision Modificative n° 1.
6 – Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Résidence Urbaine de France pour la construction de 10 logements situés sur la commune de Chessy.

AMÉNAGEMENT-URBANISME

7 – Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe. Réduction de la zone N ZAC du Couternois et ZAC des Deux Golfs – Approbation.
8 – Dossier de réalisation de la ZAC des Trois Ormes – Avis sur le programme des équipements publics.
9 – Dossier de réalisation de la ZAC de Coupvray – Avis sur le programme des équipements publics.
10 – Convention de mise à disposition de locaux en gare de Chessy routière Nord de Chessy.

TRANSPORTS

11 – Modification des statuts du SIT.

ÉQUIPEMENTS-TRAVAUX

12 – Curage des bassins de rétention BEP 16 A, B et C par extraction des sédiments – Commune de Bailly-Romainvilliers – Lancement et autorisation de signature des marchés de travaux – Approbation de la Fiche Financière.
13 – Convention pour l’utilisation du feeder dit « vecteur sud » pour l’alimentation en eau et le secours réciproque du SMAEP de la région de Lagny-sur-Marne et de Val d’Europe Agglomération.

VIE LOCALE ET SPORTIVE

14 – Organisation de la desserte du centre aquatique pour les établissements scolaires du Val d’Europe – Avenant à la Convention de Groupement de Commandes – Avenant n°1 au marché 16.16.
15 – Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal de Val d’Europe – Avenant n°2.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

16 – Maison des Services Publics : Renouvellement de la convention de mise à disposition avec le CIRFA.
17 – Renouvellement Convention / Subvention Aide aux Victimes et Médiation Judiciaire (AVIMEJ).
18 – Règlement jeu concours « Jeunes Entrepreneurs ».

RESSOURCES HUMAINES

19 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3–1 DE LA LOI N° 84-53 DU 26/01/1984).

AFFAIRES DIVERSES

20 – Délibération approuvant le principe du soutien annuel à des manifestations communales ou à des actions de communication permettant de valoriser de Val d’Europe et ses communes.
21 – Seine-et-Marne numérique : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
22 – Création d’une Conférence Intercommunale du Logement
23 – Décisions prises par délégation au Président