Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 16 novembre

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 16 novembre

Actualités  ■  Publié le 13.11.2017

Consultez l’ordre du jour

Jeudi 16 novembre – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Mairie de Magny le Hongre – Salle du conseil
21, rue du Moulin à Vent – Magny le Hongre

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte rendu de la séance du 19 octobre 2017

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

– Installation de Madame Annie GILLET en qualité de conseillère communautaire représentant la commune de Bailly-Romainvilliers.
– Installation de Monsieur René CHAMBAULT en qualité de conseiller communautaire représentant la commune de Bailly-Romainvilliers
– EPAFRANCE : désignation des représentants au Conseil d’Administration.
– Recomposition de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
– Modification du tableau des commissions – Élection d’un membre à la commission « Développement économique et emploi » et à la commission « Vie quotidienne »

AFFAIRES FINANCIÈRES

– Budget 2017 – Décision Modificative n°2.

ÉQUIPEMENTS – TRAVAUX

– Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’accueil de loisirs sans hébergement n°2 et la Maison de quartier à Chessy – Avenants n°2 et n°3 – Approbation de l’Avant-Projet Définitif – Approbation des Fiches d’Opérations Définitives – Autorisation de lancement et de signature des marchés de travaux.
– Création de l’exutoire du bassin de rétention des eaux pluviales du BEP6 interne lancement du marché travaux.
– Autorisation de lancement du marché de travaux d’installation d’un système d’accès parking Place d’Ariane à Chessy.

RESSOURCES HUMAINES

– Reversement chèque de ristourne chèque déjeuner au profit de l’amicale du personnel de Val d’Europe agglomération.
– Délibération fixant le montant et les conditions d’attribution des indemnités de fonction des élus.
– Transformation et ajustements de postes dans le cadre de la gestion des effectifs.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

– Évolution de l’Espace bureau de passage.

VIE LOCALE

– Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal de Val d’Europe – Avenant n°1.
– Licences d’entrepreneurs de spectacles : nouvelle demande d’attribution.

AFFAIRES DIVERSES

– Décision d’aliénation d’un véhicule à la société METIN.
– Décision prises par délégation en Bureau Communautaire.
– Décisions prises par délégation au Président.