Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 12 juillet

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 12 juillet

Actualités  ■  Publié le 06.07.2018

CONSULTEZ L'ORDRE DU JOUR

Jeudi 12 juillet – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe Agglomération – La Grange
Château de Chessy
Rue des Fermes – Chessy

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte rendu de la séance du 14 juin 2018.

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

1 – Modalités d’élection de la commission d’appel d’offres.
2 – Création d’une commission « Ad-hoc » MAPA pour les marchés de Travaux.
3 – Demande d’extension de l’adhésion au Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique pour les communes de Villeneuve le Comte et Villeneuve Saint-Denis.
4 – Désignation des délégués au SyAGE de l’Yerres.
5 – Avis sur l’adhésion de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre au Syndicat Mixte pour l’Assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres au 1er janvier 2018.
6 – Mise en conformité des statuts du SMAGE des Deux Morin.

AFFAIRES FINANCIÈRES

7 – Mise en débet – Demande de remise gracieuse.
8 – Taxe de séjour – Dispositions applicables à compter du 1er janvier 2019.
9 – Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Pierre et Lumières pour l’acquisition en VEFA de 34 logements situés sur la commune de Chessy.

AMÉNAGEMENT-URBANISME

10 – Débat annuel sur la politique locale de l’urbanisme.
11 – Cession de l’ancien Château de Chessy et des communs, siège administratif de Val d’Europe Agglomération.
12 – Définition du périmètre de la Zone d’activité touristique de Villages-Nature.
13 – Convention pour la mise à disposition du service instructeur communautaire pour l’instruction des actes relatifs au droit des sols avec la commune de Villeneuve le Comte.

TRAVAUX-ÉQUIPEMENTS

14 – Marché 16.30 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire avec ALSH à Coupvray – Avenant n°2 fixant une mission complémentaire pour la labellisation Effinergie BPOS.
15 – Marché de maîtrise d’œuvre de l’aménagement des gares routières à Chessy – Avenant n°5.
16 – Transfert de Propriété de la passerelle entre Chessy et Dampmart.
17- Maintenance et entretien des équipements de chauffage, de ventilation et de climatisation dans les bâtiments intercommunaux de Val d’Europe Agglomération – Avenant n°1 – Augmentation du seuil maximum annuel.
18 – Travaux de remise en état, d’aménagement et de réparation des bâtiments – 17.12 – Lot n°2 – Avenant n°1 – Augmentation du seuil maximum annuel.
19 – Travaux de remise en état, d’aménagement et de réparation des bâtiments – 18.11 – Lot n°1 – Avenant n°1 – Augmentation du seuil maximum annuel.
20 – Réalisation d’un schéma directeur Eau potable et d’un Schéma Directeur – Assainissement à l’échelle des 7 communes du Val d’Europe – Lancement et autorisation de signature des marchés.
21 – Convention tripartite de fourniture de chaleur entre Val d’Europe Agglomération, Energie Verte de Val d’Europe (EVVE) et la Société Géothermale de Val d’Europe (SGVE).
22 – Délégation de Service Public pour la conception, création et gestion d’un réseau de chaleur : autorisation de signature de l’avenant n°1.
23 – Enquêtes de conformité des branchements d’assainissement dans les bâtiments publics pour l’obtention de subventions du Département.

TRANSPORTS

24 – Projet porté par Île-de-France Mobilités de service de location longue durée de vélos à assistance électrique.

LOGEMENT

25 – Soutien financier à la réalisation de logements aidés à caractère social dans les communes hors PLH.

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

26 – Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Maison des Services Publics – Association d’Aide à l’Insertion Professionnelle (AIP) et Écrivain Public.

RESSOURCES HUMAINES

27 – Transformation d’un poste dans le cadre de la gestion des effectifs.
28 – Régime indemnitaire – filière culturelle.

AFFAIRES DIVERSES

29 – Décisions prises par délégation en Bureau Communautaire.
30 – Décisions prises par délégation au Président.