Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 11 janvier

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 11 janvier

Actualités  ■  Publié le 04.01.2018

Consultez l’ordre du jour

Jeudi 11 janvier – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe agglomération – La Grange
Rue du Château – Chessy

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2017

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

– Recomposition du conseil communautaire de la CA Val d’Europe Agglomération
– Modification du nombre des Vice-Présidents
– Élection des deux Vice-Présidents supplémentaires
– Modification de la Composition du bureau communautaire
– Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l’aménagement et l’entretien de la Marsange
– Définition du périmètre de la Zone d’activité touristique de Villages-Nature
– Principe du conventionnement avec le SIETOM de la Région de Tournan en Brie pour la gestion du service public de collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés pour les communes de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve Saint Denis
– Syndicat Mixte Fermé d’Aménagement et de Gestion des Eaux des deux Morin (SMAGE) : désignation des délégués de Val d’Europe Agglomération

AFFAIRES FINANCIÈRES

– Extension du périmètre d’application de la taxe de séjour
– Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM LE FOYER REMOIS pour l’acquisition en VEFA de 11 logements situés sur la commune de CHESSY

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

– Initiative Île-de-France – Demande d’adhésion
– Salon des Entrepreneurs 2018

VIE LOCALE

– Charte du sport 2018 : attribution d’une subvention
– Tarifs Vacances Jeunes Val d’Europe 2018
– Convention d’utilisation temporaire du Centre Aquatique du Val d’Europe par le Collège « Les Blés d’Or »

RESSOURCES HUMAINES

– Prise en charge par VEA de frais de déplacement, d’hébergement et de restauration d’élus
– Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

AFFAIRES DIVERSES

– Avenant à la convention d’occupation précaire du 9 février 2007 relative à la mise à disposition des plateformes d’accueil des Gens du Voyage
– Réalisation de reportages photos et vidéo pour Val d’Europe Agglomération : Lancement de la consultation et modification des montants des trois lots
– Décisions prises par délégation en Bureau Communautaire
– Décisions prises par délégation au Président