Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 12 avril

Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 12 avril

Actualités  ■  Publié le 08.04.2018

Consultez l’ordre du jour

Jeudi 12 avril – 20h30

Ouvert à tous – Entrée libre

Val d’Europe agglomération – La Grange
Rue du Château – Chessy

ORDRE DU JOUR

– Approbation du compte rendu de la séance du 15 mars 2018

AFFAIRES INSTITUTIONNELLES

1 – Désignation d’un représentant au Syndicat de Transports.

FINANCES

2 – Compléments au Rapport d’Orientations Budgétaires.
3 – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l’exercice 2017 Budget principal, budgets annexes Eau Potable et Assainissement.
4 – Budgets Primitifs – exercice 2018.
5 – Fixation des taux pour 2018.
6 – Fixation du taux 2018 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.

URBANISME

7 – Approbation de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe.
8 – Procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
9 – Procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
10 – Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val d’Europe : Suppression des protections.

ÉQUIPEMENTS-TRAVAUX

11 – Mission de coordination SPS pour les travaux de construction du pôle enfance à Serris : Avenant tripartite transférant la maitrise d’ouvrage et attribuant la maitrise d’ouvrage déléguée à Val d’Europe Agglomération.
12 – Aménagement des gares routières – Extension de la Gare Nord et création de la Gare Sud – Marché de travaux – Avenant n°2 au lot n°1.
13 – Délégation du service public de l’assainissement – contrat d’affermage pour la commune de Villeneuve-Le-Comte : avenant de transfert.
14 – Délégation du service public de l’assainissement – contrat d’affermage pour la commune de Villeneuve-Saint-Denis : avenant de transfert.

RESSOURCES HUMAINES

15 – Tableau des effectifs : Transformation et ajustements de postes.
16 – Régime indemnitaire de la filière médico-sociale.

VIE LOCALE

17 – Projet social du Centre Social Intercommunal.

AFFAIRES DIVERSES

18 – Décisions prises par délégation en Bureau Communautaire.
19 – Décisions prises par délégation au Président.